Je me souviendrai toujours de mon professeur terrifiant en physique quantique à l’Université, qui répétait souvent la célèbre phrase que j’utilise aujourd’hui comme titre.

Pratiquement tout le monde qui a, un jour ou l’autre, navigué dans le système des brevets connaît les recherches en brevetabilité qui servent à valider la décision d’entamer ou non une démarche de brevet.

Les deux types de recherches suivantes, par contre, sont beaucoup moins connues et utilisées. Néanmoins, elles pourraient être autant, voire même davantage, utiles que la recherche en brevetabilité. La première s’adresse à tous ceux qui prévoient investir dans une démarche de recherche et développement, alors que la seconde s’adresse à toute personne désirant investir pour mettre en marché un nouveau produit.

1) Recherche en état de la technique (state of the art) – Ce type de recherche consiste à vous enquérir des travaux qui ont pu être réalisés par d’autres, qu’ils détiennent des brevets actifs ou non, avant d’investir en recherche et développement. Elle peut vous permettre soit a) d’éviter de réinventer la roue ou b) d’identifier un champ technologique qui n’a pas été exploré jusqu’à maintenant, ce qui justifie d’investir temps et argent en recherche et développement. Et si vous découvrez des brevets pertinents, tout n’est pas perdu! Dans certains cas, cette recherche vous permettra d’identifier une technologie dont les brevets sont expirés, et que vous pouvez maintenant copier allègrement. Dans d’autres, elle peut vous permettre d’identifier une technologie brevetée, mais pour laquelle vous pourrez négocier une license à des termes avantageux.

2) Recherche en liberté d’exploitation/de fabrication (freedom-to-operate/clearance search) – Ce type de recherche est utile avant d’investir dans des moyens de production/distribution d’un produit ou service que vous comptez rentabiliser sur plusieurs années. Elle se fait typiquement pays par pays, et a comme objectif de vérifier l’existence de brevets pouvant poser un obstacle à rentabiliser votre investissement, avant d’être mis en demeure de cesser vos activités!

Avant toute chose, quand on pense aux recherches en brevets, il faut être conscient que les bases de données des brevets constituent de loin les bases de données techniques les plus évoluées dans le monde. Tout le système des brevets repose sur le principe d’un marché où l’inventeur donne le secret de son invention au public en échange d’un monopole (les puristes diront « droit exclusif ») d’une durée de 20 ans. Tous les mécanismes technologiques ont donc été mis en place, grâce à l’impôt que vous versez, pour vous rendre cette information accessible!

Ceci dit, j’imagine très bien ce terrifiant professeur de physique quantique dire « Maintenant que vous savez où se trouve l’information, il vous suffit d’aller la cueillir »!