Le sujet chaud en brevets, ce sont les « patent trolls » qui peuplent les cours de leurs complexes dossiers de contrefacon de brevets. La dénomination maintenant acceptée d’un patent troll – nom péjoratif selon les trolls – est « non-practicing entity », ou tout simplement NPE, pour entité non-pratiquante: une entreprise qui n’a comme activité que de faire valoir sa propriété intellectuelle, sans tenter de commercialiser quelque produit que ce soit.
Un ami me faisait remarquer les nombreuses poursuites de contrefaçon de brevets entamées par MPEG LA, et se questionnait à savoir si MPEG LA est un de ces fameux NPE. La réponse est non!
Nous utilisons tous un ou des formats MPEG pour visionner des vidéos, à moins de n’être équipé qu’en VHS. Par exemple, le format MPEG-2 est le standard utilisé en DVD, compressant les trames de son et d’images pour tout rentrer sur un même disque (ou deux pour les 3h20 de The Godfather II).
Or, les formats MPEG sont protégés par des milliers de brevets, i.e., le « patent pool », dans une multitude de juridictions. MPEG LA est l’organisme qui octroie les licenses pour permettre l’utilisation des différents formats de MPEG. Les titulaires des brevets couvrant les formats MPEG sont rien de moins que des mastodontes technos, tels HP, LG, Samsung, Sony, Panasonic, et la liste continue. Bref, tout sauf des NPEs. Ces titulaires de brevets ont tous contribués au « pool » des brevets portant sur différents aspects des formats MPEG, et sont donc en quelque sorte membres du « patent pool ». Ces titulaires de brevets récoltent donc une partie des revenus liés aux licences, par exemple au prorata de leur contribution au « patent pool ».
Le « patent pool » est évidemment fort présent en technologies de l’information, et en télécommunications, par exemple. Pour la petite histoire, une des premières apparations connues d’un « patent pool » remonte au milieu du 19ème siècle, dans le domaine des machines à coudre!
