Lors d’une récente présentation, on m’a demandé mon avis sur les « patent trolls » et plus particulièrement sur le cas de Lodsys, une entreprise qui ne commercialise aucun produit mais qui a obtenu quelques brevets dans les domaine de l’Internet et du développement d’applications. Le modèle d’affaires de Lodsys consiste à générer des revenus par l’octroi de licences de ses brevets. Lodsys menace un certain nombre de petites entreprises et Apple interviendra en leurs noms lors d’un procès pour contrefaçon de brevet, prévu pour 2013. La validité d’un des brevets en cause a récemment été confirmée par le bureau des brevets américain (USPTO).
C’est toujours difficile pour une petite entreprise de se défendre contre un patent troll. Malheureusement, on en retrouve surtout dans le domaine des technologies de l’information car il est tout à fait plausible de concevoir une invention en informatique sans la commercialiser.
La première chose qu’il faut comprendre des trolls est qu’ils désirent licencier leurs brevets et préfèrent éviter un procès qui s’avérera long et coûteux. Donc, dans la plupart des cas, ils sont ouverts à négocier une licence à des conditions raisonnables pour les deux parties. Leur objectif est d’octroyer plusieurs licences à plusieurs entreprises pour maximiser les revenus. De plus, l’obtention de licences par certaines entreprises crée un effet d’entraînement pour d’autres, qui se disent qui si la compagnie X et la compagnie Y ont décidé de prendre une licence, peut-être alors qu’il s’agit de la meilleure solution.
Les trolls n’ont aucun intérêt à poursuivre les petites entreprises qui n’ont pas ou peu de revenus car, même dans le cas d’une victoire, les dommages qu’ils pourraient récupérer sont assez minimes. Par contre, les petites entreprises sont des cibles faciles à intimider car elles n’ont pas nécessairement les ressources ni les connaissances pour se défendre et préfèrent prendre une licence comme solution facile.
Pour une entreprise qui se fait approcher par un troll, la première étape devrait toujours être de consulter un expert en brevets pour déterminer s’il y a bien contrefaçon. Parfois, on peut rapidement conclure qu’il n’y a pas de contrefaçon et se servir de cette opinion juridique pour convaincre le troll qu’il perd son temps. Dans plusieurs cas, on peut tenter de trouver de l’art antérieur pour invalider le brevet. Les brevets de trolls sont parfois douteux (ou faibles) et ne survivrons pas une analyse poussée et donc la menace d’invalidation du brevet du troll peut s’avérer une arme redoutable. Ultimement, on doit déterminer la différence de coûts entre prendre la licence et se défendre et choisir la solution qui est la plus avantageuse financièrement.
Le cas de Lodsys semble particulier car le bureau des brevets a confirmé la validité du brevet, ce qui n’est pas courant pour ce type de brevet. Ceci permet à Lodsys d’entrer dans un procès avec beaucoup plus de confiance. Je crois qu’il sera fort intéressant de suivre cette saga pour en connaître le dénouement, surtout étant donné l’intervention du géant Apple pour défendre les droits des plus petites entreprises.
