Après un long hiver, l’hivernation se termine – ainsi que ma charge de cours qui a pris un gros morceau de mes temps libres (…) et de rédaction pour les Actifs Créatifs.
Durant mon cours, nous avons abordé la question d’une demande provisoire américaine. C’est quand on prend du recul qu’on peut voir la pertinence de certains outils mis à notre disposition. J’ai donc pu dresser une longue liste d’avantages liés au dépôt d’une provisoire en tant que premier dépôt, alors que la liste de désavantage était plutôt maigre. Entre autres avantages :
- La taxe de dépôt (petite entité : 130 $ US) qui n’est qu’une fraction de plusieurs de ses alternatives.
- L’autodestruction de la demande provisoire après 12 mois : elle ne sera jamais examinée et ne laisse pas de traces si on ne revendique pas sa priorité.
- Le peu d’exigences sur le format : on peut ainsi se concentrer sur le contenu.
- Le fait qu’elle ne compte pas dans le terme de 20 ans d’un brevet américain ou canadien qui en revendique la priorité.
Mais, à mon avis, le plus gros avantage est que la demande provisoire laisse la possibilité d’ajouter de la matière avant la fin de la période de 12 mois de la Convention de Paris. Donc, toute demande revendiquant la priorité de la provisoire peut inclure de la nouvelle matière, pour autant que certaines précautions soient prises (« don’t try this at home » – en discuter avec votre agent). On imagine le scénario selon lequel une demande provisoire est déposée, et que les inventeurs continuent en privé et confidentialité à peaufiner l’invention. Au dépôt d’une demande complète, e.g., on peut y ajouter ces améliorations d’invention.
Désavantages? Un peu plus cher peut-être, comme la provisoire est suivie d’un autre dépôt, donc deux dépôts plutôt qu’un seul si on dépose directement un PCT par exemple. Évidemment, il y a certaines précautions à prendre, mais somme toutes, une provisoire en vaut la peine.
