Des suggestions pour vos listes au Père Noël sur un blogue de propriété intellectuelle. Qui l’eût cru?

Par: Xavier Beauchamp-Tremblay

Oubliez les listes de suggestions de cadeaux pour le copain écolo, la maman adepte de cocooning ou le fils amateur de plein air. J’ai préparé une liste des Top 5 suggestions de cadeaux, pour tous les budgets, sur le thème de la propriété intellectuelle et avec en tête l’idée de dresser un portrait (très très partiel) de l’année 2012 dans notre domaine.

Un article plus léger donc, mais comme c’est vendredi…

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En 5e place: Tout item acheté sur Amazon en utilisant le « One-Click Buying »
Où acheter: http://www.amazon.com/

Puisque la nouvelle concernant ce brevet de Amazon date du 23 décembre 2011, je présume que vous aviez alors déjà acheté vos cadeaux pour Noël 2011… et qu’il est pertinent d’en glisser mot à nouveau ici.

Le 23 décembre 2011, le Commissaire aux brevets a admis la demande de brevet 2,246,933 pour la méthode d’achat en ligne « en un clic » de Amazon (« 1-Click » ou « One-Click Buying »).

Le Commissaire aux brevets avait initialement rejeté la demande de Amazon (en mars 2009). Au terme d’un long processus judiciaire, la Cour d’appel fédérale s’est prononcée en novembre 2011, affirmant que les méthodes d’affaires ne devaient pas automatiquement être exclues de la protection par brevet et ordonnant au Commissaire aux brevets de reconsidérer la demande d’Amazon (d’où la décision du 23 décembre 2011).

Plusieurs ambiguïtés demeurent quant aux brevets pour les méthodes d’affaires, mais une chose est claire: impossible de ne pas trouver un cadeau intéressant sur Amazon. Fidèle à ma bio, j’ai un faible pour ça, en espérant que la principale intéressée soit à l’écoute.

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En 4e place: Du pain sans gras et sans sucre ajouté
Où acheter: Dans votre épicerie préférée

C’est un cliché: le temps des fêtes, c’est aussi le temps des résolutions. Aussi bien offrir de commencer l’année sous le signe de la santé avec un bon pain nutritif, sans gras et sans sucre. Mais lequel choisir?

(Trop?) Soucieuse d’éviter que vous soyez confus, chers consommateurs, la Cour supérieure a rendu un jugement audacieux au début de l’année 2012. La Cour a en effet conclu que Canada Bread (la compagnie offrant les pains Bon Matin) avait commis un acte de commercialisation trompeuse (ou passing-off) en reproduisant la pastille « sans gras sucre ajoutés » de la Boulangerie St-Méthode.

La décision (présentement en appel) m’a honnêtement surpris. La tradition (et la Loi) veut en effet qu’une marque de commerce soit un « raccourci » permettant aux consommateurs de rapidement identifier la source d’un produit (et non pas ses propriétés nutritives). Reste que je n’ai pas analysé directement la preuve présentée dans ce dossier et il semble que St-Méthode ait réussi à prouver que sa pastille avait acquis un achalandage et un certain caractère distinctif. Nous verrons donc ce qu’en dira la Cour d’appel en 2013.

Anticipant votre question (Xavier, un pain en cadeau pour Noël? Vraiment?) je vous réponds (quitte à m’aliéner l’ensemble de la communauté italienne) que du panettone, c’est précisément ça. Vlan!

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En 3e place:  Une carte-cadeau iTunes
Où acheter: http://store.apple.com/ca/browse/home/giftcards/itunes/gallery

Le certificat cadeau iTunes est aujourd’hui ce que le balai à neige téléscopique de marque Oskar était aux échanges de cadeaux des années 90: un bon cadeau de dernière minute, utile, que (presque) tout le monde apprécie.

Vrai, il est fort possible que votre neveu ne verra aucun intérêt à payer pour de la musique et donc à avoir une carte-cadeau pour ce faire. Reste que la Cour suprême a décidé cet été que l’écoute (gratuite) d’extraits (ou previews) de chansons de 30 à 90 secondes sur iTunes (soit la durée de la plupart des chansons des groupes surf-punk de mon adolescence) constituait de la recherche privée (donnant ainsi ouverture à l’exception de l’utilisation équitable en droit d’auteur).

Nul doute que certains « chercheurs » apprécieront pouvoir finaliser leurs « recherches » en achetant, grâce à votre carte-cadeau, les morceaux complets!

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En 2e place: Une imprimante 3D de MakerBot Replicator
Où acheter: http://store.makerbot.com/replicator-404.html

En octobre, le Magazine Wired consacrait plusieurs articles (et sa page couverture) aux imprimantes 3-D, invoquant le spectre d’une nouvelle ère dans le monde de la contrefaçon (« the next digital war: the fight over copying physical objects »).

Il n’y a pas si longtemps, les « réplicateurs » d’objets 3-D n’étaient qu’un item de science fiction, mais – à moins de 2000$ – voilà le produit fin prêt pour la consommation grand public. Tellement en fait, que la compagnie Makerbot a ouvert en novembre son premier magasin physique à New York.

Un cadeau qui n’est pas à la portée de toutes les bourses (pour l’instant) mais qui ne manquera certainement pas de faire son effet auprès du plus geek de vos proches.

Cette technologie est-elle vraiment susceptible de révolutionner certaines industries? Peut-être, si on considère (comme on le décrit dans un autre article de Wired), qu’on pourrait bientôt être en mesure de reproduire à distance des objets aussi complexes que des appareils électroniques. Un « Digital Millennium Design Patent Act » en vue?

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Et en 1ère place: Une peluche « Oswald le lapin chanceux »
Où acheter: http://www.disneystore.com/oswald-the-lucky-rabbit-plush-mini-bean-bag-10-1/2/mp/1310079/1000267/

Pardonnez le sentimentalisme (père en devenir oblige), mais j’ai placé en première place une suggestion de cadeau « cute » (au moins plus qu’un sac de pain tranché, convenons-en), et qui permet d’introduire un rare « conte de propriété intellectuelle »… à défaut d’un conte de Noël.

Pour en célébrer le 85e anniversaire, Disney a mis en marché dans la dernière année plusieurs nouveaux produits consacrés à « Oswald le lapin chanceux ».

Pour la petite histoire, Oswald a été créé sous la supervision de Walt Disney et devient son plus grand succès (d’alors) en 1927. Or, au terme d’une négociation malhabile (que la lecture de billets comme celui-ci peut peut-être vous aider à éviter), Disney en perdit les droits en 1928 au profit de Universal.

C’était un important échec pour Walt Disney (un de ses nombreux). Sauf que pendant le voyage de retour en train après sa rencontre désastreuse avec les gens de Universal à New York, Walt Disney co-imagina le personnage de Mickey Mouse avec le dessinateur Ub Iwerks qui l’accompagnait (et qui était resté son seul fidèle, les autres dessinateurs étant restés avec Oswald chez Universal).

Vous connaissez le reste de l’histoire, sauf peut-être le fait qu’en 2006, Oswald est rentré au bercail alors que la compagnie Disney a récupéré ses droits (dans un échange digne de Sam Pollock) « contre »… le commentateur sportif Al Michaels.

Une rare histoire qui finit bien parmi celles débutant par la perte d’un actif précieux de propriété intellectuelle… et une occasion de faire un beau cadeau thématique aux enfants (et futurs parents) de votre entourage!