Tag Archives: AIA

À vos marques, prêts, CRISPRez! ou Comment les brevets s’invitent dans une révolution biotechnologique

Il n’y a pas si longtemps, la manipulation génétique était réservée à une poignée d’élu(e)s ayant obtenus ou en train de faire maîtrise ou doctorat. Le processus était long, dans certains cas inexact et habituellement onéreux. Mais depuis les trois dernières années, la communauté scientifique utilise un nouvel outil (le système Clustered Regularly lnterspaced Short … Continuer la lecture

Les changements aux procédures d’opposition ou de révision aux brevets aux États-Unis – partie 3 : les démarches d’opposition post-délivrance

Personnes-ressources : Alexandre Daoust, le 10 avril, 2013 Publié dans Brevets

Vous avez raté l’opportunité de soumettre un dossier de brevets antérieurs en vertu de la nouvelle procédure dont je faisais état dans mon dernier billet ? L’examen du dossier de brevet qui vous embête est terminé et le brevet est maintenant accordé ? Tout n’est pas perdu ! Ce n’est pas parce qu’un brevet a … Continuer la lecture

Les changements aux procédures d’opposition ou de révision aux brevets aux États-Unis – partie 2 : la soumission d’art antérieur

Personnes-ressources : Alexandre Daoust, le 14 mars, 2013 Publié dans Brevets

« Oh non, cette demande de brevet m’embête énormément… Comment peuvent-ils demander un tel brevet alors que cette technologie existait déjà ? » Avant le 16 septembre 2012, le vieux truc pour soumettre au bureau des brevets des documents que vous considériez pertinents à la brevetabilité d’une invention consistait à transmettre les documents à l’agent de brevet … Continuer la lecture

Le bogue de l’an deux mille… treize!

Personnes-ressources : Pierre T. Nguyen, le 8 mars, 2013 Publié dans Brevets

Par Pierre T. Nguyen Où étiez-vous au tournant du millénaire? En 1999, la catastrophe était prévue: des pannes majeures des réseaux électriques et informatiques, dûs au format des dates sur les ordinateurs d’ancienne génération. Les plus pessimistes, comme la mère d’un bon ami, stockaient eau, conserves, et carburant pour survivre à cet épisode apocalytique… Malgré … Continuer la lecture

Les changements aux procédures d’opposition et de révision aux brevets aux Etats-Unis en vertu du AIA – Partie 1 : tableau récapitulatif

Personnes-ressources : Alexandre Daoust, le 6 mars, 2013 Publié dans Brevets

Par: Alexandre Daoust Pour tous ceux qui ont des demandes de brevets ou des brevets aux États-Unis, un des sujets chauds de l’heure est le fameux « America Invents Act » (AIA) qui introduira de nombreux changements dans la loi, les règles, et les procédures reliées aux brevets dans ce pays. Certains aspects de ces changements ont … Continuer la lecture