Tag Archives: Patent trolls

Le retour des trolls

Personnes-ressources : Alexandre Daoust, le 25 février, 2016 Publié dans Brevets, Licences et contrats

Ce n’est pas d’hier qu’on parle de patent trolls aux Actifs créatifs. Je pense notamment aux billets intitulés Les brevets et le hockey et La chasse aux chasseurs de brevets, de ma collègue Alexandra Daoud (oui, vous avez bien lu – nous ne sommes pas la même personne!) Or, encore cette semaine, on me demandait d’en … Continuer la lecture

La chasse aux « chasseurs de brevets »

Personnes-ressources : Alexandra Daoud, le 20 mai, 2014 Publié dans Brevets

Comment éliminer ces entités non pratiquantes (aussi connues sous le nom de « patent trolls » ou « chasseurs de brevets »), qui n’ont comme activité que de faire valoir leur propriété intellectuelle ? En les frappant là où ça fait mal : le portefeuille. La Cour Suprême américaine tente de faciliter la tâche aux … Continuer la lecture

Apple, Microsoft et IBM unissent leur forces!

Personnes-ressources : Alexandre Daoust, le 8 avril, 2014 Publié dans Brevets, Événements, Général

Il ne se passe pas une journée aux États-Unis sans que l’on entende parler des brevets dans les nouvelles. Prenons par exemple le cas de Ryan Seacrest et de son clavier Typo dont mon collègue Pierre Nguyen vous entretenait pas plus tard qu’hier. En fait, il s’y passe tellement de choses qu’il est difficile présentement … Continuer la lecture

Portrait-robot d’un examinateur en brevets aux États-Unis

Personnes-ressources : Alexandre Daoust, le 25 mars, 2013 Publié dans Brevets

Si vous avez été impliqué dans un dossier de brevet aux États-Unis, il est plausible, à moins que vous ne soyez très riche, que vous ayez vécu un sentiment d’impuissance, d’incompréhension, voire même de frustration en faisant affaire avec les examinateurs du bureau des brevets de ce pays (United States Patent and Trademark Office – USPTO). Lors d’une discussion … Continuer la lecture

Les changements aux procédures d’opposition ou de révision aux brevets aux États-Unis – partie 2 : la soumission d’art antérieur

Personnes-ressources : Alexandre Daoust, le 14 mars, 2013 Publié dans Brevets

« Oh non, cette demande de brevet m’embête énormément… Comment peuvent-ils demander un tel brevet alors que cette technologie existait déjà ? » Avant le 16 septembre 2012, le vieux truc pour soumettre au bureau des brevets des documents que vous considériez pertinents à la brevetabilité d’une invention consistait à transmettre les documents à l’agent de brevet … Continuer la lecture

MPEG LA: Un patent troll? Un patent pool!

Personnes-ressources : Pierre T. Nguyen, le 6 décembre, 2012 Publié dans Brevets

Le sujet chaud en brevets, ce sont les « patent trolls » qui peuplent les cours de leurs complexes dossiers de contrefacon de brevets. La dénomination maintenant acceptée d’un patent troll – nom péjoratif selon les trolls – est « non-practicing entity », ou tout simplement NPE, pour entité non-pratiquante: une entreprise qui n’a comme activité que de faire … Continuer la lecture

Lodsys et les « patent trolls »

Personnes-ressources : Alexandra Daoud, le 22 novembre, 2012 Publié dans Brevets

Lors d’une récente présentation, on m’a demandé mon avis sur les « patent trolls » et plus particulièrement sur le cas de Lodsys, une entreprise qui ne commercialise aucun produit mais qui a obtenu quelques brevets dans les domaine de l’Internet et du développement d’applications. Le modèle d’affaires de Lodsys consiste à générer des revenus … Continuer la lecture