Dans la foulée de mon dernier billet, voici un nouveau chapitre de la série « Pour les nuls », qui a fait des heureux. Et comme il arrive rarement qu’on me félicite (à part les bons mots perpétuels de ma mère), je continue!
Il y a plusieurs critères à respecter pour qu’une demande de brevet soit acceptée et qu’un brevet soit accordé. Les deux critères vedettes sont la nouveauté et la non-évidence. Je discuterai dans un autre billet de la non-évidence, mais dans ce billet-ci, parlons de la nouveauté.
La nouveauté est un critère plutôt objectif. En gros, il faut que l’élément revendiqué n’ait pas d’équivalent qui soit exactement pareil pour qu’on puisse conclure qu’il satisfait le critère de nouveauté. Prenons l’exemple fictif des biscuits. Une compagnie s’appelant Chocolat vend un biscuit étant décrit comme suit :
Biscuit vendu par Chocolat :
Un biscuit comprenant:
un oeuf;
de la farine;
du sucre;
de la margarine;
de la poudre à pâte; et
des pépites de chocolat.
Arrive la compagnie Arachide, qui tente de breveter un biscuit avec la revendication suivante :
Revendication 1 de la demande de brevet d’Arachide :
1. Un biscuit comprenant:
un oeuf;
de la farine;
du sucre;
de la margarine;
de la poudre à pâte; et
des arachides.
Donc, une seule différence, Arachide revendique un biscuit qui a des arachides plutôt que des pépites de chocolats.
Dans le cas hypothétique ci-dessus, prenons pour acquis que le biscuit de la compagnie Chocolat est de l’art antérieur et que l’examinateur le cite contre la revendication 1 d’Arachide pour manque de nouveauté. Si l’examinateur rejette la revendication parce qu’elle n’est pas « nouvelle » par rapport au biscuit de Chocolat, l’examinateur a tort! En effet, le biscuit revendiqué par Arachide comprend des arachides, plutôt que des petites de chocolats. La revendication d’Arachide n’est donc pas un biscuit qui est exactement le même que celui de Chocolat, parce qu’il comprend un élément différent, soit les arachides. Le biscuit revendiqué par Arachide est donc nouveau par rapport au biscuit de Chocolat.
Donc, ce critère est foncièrement objectif. Règle générale, on se pose tout simplement la question de savoir si la matière revendiquée est démontrée mot pour mot par une seule pièce d’art antérieur. Dans ce cas-ci, le biscuit de Chocolat n’est pas une réplique exacte de la matière revendiquée par Arachide parce qu’il manque les arachides.
Évidemment, la question critique ici est de savoir s’il aurait été évident d’en arriver au biscuit revendiqué par Arachide, compte tenu de l’existence du biscuit de Chocolat. On en discutera dans un autre billet !
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En guise de référence, la nouveauté est décrite au paragraphe 28.2 de la Loi des brevets du Canada. En ce qui a trait aux États-Unis, la nouveauté relève de l’article 35 USC 102 du US Patent Law.
