Le général d’antiquité Sun Tzu écrit que si l’on se connaît soi-même et qu’on connaît notre ennemi, il est possible de gagner cent batailles sans une seule défaite. Dans le monde des brevets, connaître notre ennemi commence souvent par une recherche d’art antérieur afin de valider ce qui est connu et ce qu’il reste à inventer.
À cette fin se présente un nouvel outil, le Global Dossier, une collaboration entre les cinq plus grands bureaux de brevets dans le monde, soit les bureaux des brevets américain (USPTO), chinois (SIPO), coréen (KIPO), japonais (JPO), et européen (EPO), qui collaborent dans le cadre d’un nouveau forum, le IP5. Ensemble, les bureaux de brevets membres du forum IP5 gèrent environ 80% des demandes de brevets au niveau mondial et 95% de toutes les demandes déposées sous le Traité de coopération sur les brevets, ou PCT. Le Global Dossier est un outil de collaboration développé par le forum IP5 qui vise à moderniser le système de brevets mondial et à faciliter l’échange d’information entre les bureaux membres du forum IP5 en permettant l’accès à une foule de ressources par le biais d’un portail unique. . Le Global Dossier permet, entre autres, l’accès à l’historique des dossiers d’examen des demandes de brevet déposées dans chacun des bureaux membres du forum IP5, ce qui facilite l’échange de références et d’art antérieur entre les bureaux membres. L’outil est également ouvert au public.
Le Global Dossier permet des recherches dans chacun des bureaux de brevets membres du forum IP5, et permet également de faire des recherches par numéro d’application, de publication, ou de brevet, tel qu’illustré dans la Figure 1 ci-dessous.
Figure 1 : Il est possible de sélectionner le bureau (flèche rouge) ainsi que le type de recherche (flèche bleue) avant de saisir un numéro de recherche dans la boîte de recherche (flèche noire).
Une fois une recherche saisie, il est possible d’accéder à l’historique des dossiers d’examen de chacun des bureaux dans lequel une demande a été déposée, tel qu’illustré en Figure 2 ci-dessous. Par la suite, les divers documents composant l’historique du dossier d’examen peuvent être affichés en sélectionnant le lien « All Documents » d’un des bureaux : ces documents peuvent être affichés directement dans un navigateur web, ou encore peuvent être téléchargés. Ceci permet de voir facilement quelles antériorités ont été cité dans quels bureaux.
Figure 2 : Fiche du brevet US 8953323 avec historique des dossiers d’examen auprès de quatre bureaux (KR, US, CN, EP) disponible
Il est important de noter que le Global Dossier puise ces documents à partir des banques de données des bureaux de brevets membres. Il peut donc arriver que l’accès soit limité par les interruptions de service des sites web des bureaux de brevets participant à l’initiative.
Le Global Dossier représente un rapprochement important entre les bureaux de brevets des États-Unis, de la Chine, de la Corée, du Japon, et de l’Europe, mais n’est que la première phase du forum IP5. Il sera intéressant de voir quels autres projets découleront de cette nouvelle collaboration.
