Personnes-ressources : Guillaume Roux-Spitz et Reno Lessard, le Publié dans Général
Comment la valorisation d’une société peut-elle passer de 1,5 milliards de dollars à une valorisation de 13,3 milliards de dollars en seulement quelques mois ? Comment une œuvre d’art digitale peut-elle être vendue pour presque 70 millions de dollars ? La réponse à ces questions tient en une abréviation: « NFTs ». Ces non-fungible tokens, ou « jetons … Continuer la lecture
Avec les avancées récentes en apprentissage automatique, ce n’était qu’une question de temps avant qu’une invention origine entièrement d’une machine d’intelligence artificielle. C’est en effet le cas de « Device for Autonomous Bootstrapping of Unified Sentience », une machine à créativité mieux connue sous le nom de DABUS, qui est à l’origine de deux inventions en instance … Continuer la lecture
Bâtir une image de marque ou un portefeuille de brevets, c’est bien. Le faire selon une stratégie de propriété intellectuelle (PI) établie, c’est mieux. Une stratégie de PI adaptée ne doit pas se faire en réaction à une situation imprévue ou au comportement douteux d’un concurrent. Une stratégie de PI se doit d’être adaptée aux … Continuer la lecture
Le projet de loi omnibus C-86, déposé le 29 octobre dernier, et discuté lors de notre plus récent billet, apporte des modifications importantes à la législation canadienne en matière de propriété intellectuelle. Plus spécifiquement, la sous-section 7D de ce projet de loi est consacrée à la mise en œuvre d’une loi complètement nouvelle – la … Continuer la lecture
Le plus récent projet de loi omnibus du gouvernement fédéral comprend des modifications importantes à la législation canadienne en matière de propriété intellectuelle. Le projet de loi, connue sous le nom de « Loi n°2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d’autres mesures » (projet … Continuer la lecture
Véronique Barry, avocate au bureau de Québec, vous explique dans le billet ci-dessous ce qu’est le Protocole de Nagoya et les enjeux qu’il amène sur les droits de propriété intellectuelle. *** Rédigé par Véronique Barry Le Protocole de Nagoya est une entente internationale découlant de la Convention sur la diversité biologique. Le protocole vise l’atteinte … Continuer la lecture
Cet article se veut un second billet d’une série de deux billets sur le statut de petite entité. Le premier billet de cette courte série portait sur le statut de petite entité au Canada tandis que le présent billet porte sur les statuts de petite entité et de micro entité aux États-Unis. Pour vous mettre … Continuer la lecture
Récemment, lors d’un déjeuner conférence portant sur les brevets où mon collègue Alexandre Daoust et moi étions conférenciers, un participant m’a abordé pour me demander de lui transmettre une des diapositives qui lui « aurait été très utile » dans le passé. Chers lecteurs, je la partage avec vous également, avec bien sûr quelques commentaires. … Continuer la lecture
Cet article se veut un premier billet d’une série de deux billets sur le statut de petite entité. Le présent billet porte sur le statut de petite entreprise au Canada tandis que le prochain billet porte sur le statut de petite entité aux États-Unis. Pour vous mettre en contexte, le statut de petite entité est … Continuer la lecture
En octobre 2013, le gouvernement du Québec annonçait la création du programme Premier brevet découlant de la « Politique nationale de la recherche et de l’innovation 2014-2019 ». Or, comme vous l’avez peut-être vous-même remarqué, à la suite de la dissolution de l’Assemblée nationale en mars 2014, une certaine incertitude régnait quant à la continuité du programme. … Continuer la lecture
Vous vous rappelez le billet de mon collègue Pierre intitulé « Fameuses nouvelles dans le Budget fédéral ! » ? Eh bien, le projet de loi en question, le C-59, a finalement reçu la sanction royale, et est devenu loi, le 23 juin dernier. Ce qui attire particulièrement mon attention de cette nouvelle loi est la reconnaissance … Continuer la lecture
Je vous présente aujourd’hui un second billet signé Geneviève Hallé-Désilets, stagiaire au bureau de Québec, dans lequel Geneviève s’intéresse tout particulièrement aux brevets dans le secteur de la mode. *** Rédigé par Geneviève Hallé-Désilets Dans mon billet précédent, j’ai parlé de la croyance populaire selon laquelle l’industrie de la mode a de la difficulté à … Continuer la lecture
Tout récemment, Geneviève Hallé-Désilets, stagiaire au bureau de Québec, m’a approché concernant un billet reliant la propriété intellectuelle au secteur de la mode. Pour adapter ma citation favorite de Calvin Candie du film Django Unchained, je dirais que l’idée a initialement piqué ma curiosité, mais son billet a définitivement attiré mon attention. Je vous partage … Continuer la lecture
En discutant avec quelques chercheurs, j’étais surpris d’apprendre à quel point un laboratoire de recherche universitaire ressemblait bien plus à une PME qu’à une tour d’ivoire. En effet, en plus des tâches d’enseignement, le chercheur se doit de i) faire les démarches pour obtenir des subventions; ii) faire de la recherche de fine pointe sur … Continuer la lecture
Dans son dernier billet, mon collègue Xavier a rapporté une nouvelle à l’effet que le USPTO tiendrait prochainement une table-ronde intitulée « The Use of Crowdsourcing and Third-Party Preissuance Submissions to Identify Relevant Prior Art ». Tout à fait légitimement, Xavier a lancé la balle à ses collègues pratiquant le droit des brevets et nous … Continuer la lecture