Auteur: Érika Bergeron-Drolet, Eric Bellemare
Vous êtes-vous déjà demandé pourquoi certaines marques de commerce sont pixellisées à la télévision ou au cinéma alors que d’autres ne le sont pas ?
Que vous aimiez regarder des séries dramatiques, des télé-réalités ou des films d’auteur, vous avez sûrement déjà remarqué que les marques de commerce font l’objet d’un traitement très varié de la part des producteurs. Alors que certains pixellisent presque systématiquement toute marque de commerce pouvant apparaître à l’écran (pensons à certaines émissions de télé-réalité américaines), d’autres ne font aucun effort pour les camoufler (Paramount Pictures est connue pour sa politique du laisser-faire à cet égard). Cette différence de traitement soulève la question suivante : à quels risques, juridiques ou autres, ceux qui camouflent les marques de commerce à l’écran cherchent-ils à se soustraire ?
Incorporer une marque de jouets dans un film pour enfants sans l’autorisation de son titulaire pourrait-il constituer une contrefaçon de marque de commerce ? Montrer le logo d’une équipe sportive sans permission dans un documentaire pourrait-il être considéré comme une violation du droit d’auteur ? Inclure une marque de restauration rapide dans une émission de télévision à l’occasion d’une scène peu flatteuse pour l’entreprise pourrait-il donner lieu à un recours en diffamation ? Outre les risques proprement juridiques, d’autres considérations peuvent-elles influencer la décision de camoufler ou non une marque de commerce à l’écran ?
Si ces questions vous intéressent, nous invitons à lire notre article Couvrez cette marque que je ne saurais voir : enjeux relatifs à l’utilisation de marques de commerce à la télévision et au cinéma, récemment publié dans les Développements récents en droit du divertissement.
