Par: Pierre Nguyen

Voici donc un billet un peu plus technique, pour attenuer ma montée de lait liée à un autre rejet d’un abrégé d’une demande de brevet – gracieusetés (oui, oui, avec un « s ») de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC). En effet, tout practicien en brevets canadien a pu récemment voir un rejet d’abrégé canadien parce que celui-ci « ne spécifie pas le problème technique que l’invention tente de résoudre ».

L’abrégé est ce bref résumé de 150 mots ou moins qui est un sommaire de l’invention. Il sert donc de texte pour accompagner la page couverture de la demande de brevet ou du brevet. Or, l’abrégé est beaucoup plus important au Canada qu’aux États-Unis. Aux États-Unis, les brevets et demandes de brevet sont publiés en format html, entre autres. Ceci permet donc de faire des recherches par mots-clés sur l’ensemble du texte d’un brevet ou d’une demande de brevet, par exemple à même le site web du United States Patent and Trademark Office (USPTO), au lien suivant http://patft.uspto.gov/. C’est quand même « quelque chose », avec la quantité monstrueuse de brevets et demandes de brevet au USPTO, d’avoir une flotte informatique permettant des recherches par mots-clés.

Malheureusement, il y a un imposant retard technologique entre l’OPIC et le USPTO.

En comparaison, les recherches sur le site web de l’OPIC ne parcourent que les données bibliographiques (titre, titulaire, inventeur, etc) et… ce fameux abrégé de 150 mots. Donc, pas de recherches plein texte comme au USPTO.

Je spécule donc que, dans un souci d’avoir le plus de contenu représentatif de l’invention dans ce maigre 150 mots pour que les recherches trouve cette invention, l’OPIC s’assure que l’abrégé décrive le problème que tente de résoudre l’invention. 150 mots, c’est grosso modo la moitié du présent billet.

La morale: comme une majorité des demandes de brevet qui sont déposées à l’OPIC sont aussi déposées au USPTO, vaut mieux chercher de l’art antérieur au USPTO.