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Oracle c. Google: la décision en appel

Si Pierre Nguyen parle souvent de biscuits, moi je parle souvent du dossier Oracle c. Google.

J’ai écrit en décembre 2012 au sujet de la décision rendue par le juge Alsup du District Court du nord de la Californie, puis en février 2013 quand le mémoire présenté en appel par Oracle avait été rendu public.

Franchement, personne ne m’a interpellé dans la rue pour me parler de ces billets qui, je croyais, n’avaient intéressé personne. C’était jusqu’à ce que je donne une présentation (plutôt bien accueillie, je pense) au Centre de recherche du CHUM intitulée « Ce que Continue Reading

Conte fantastique en droit d’auteur dans les logiciels: prophéties, sorciers et géants

Par: Xavier Beauchamp-Tremblay

À la fin de l’année 2012, j’ai publié un long billet tentant de résumer les principes applicables au droit d’auteur dans les logiciels, m’inspirant pour ce faire d’un jugement rendu en mai dans l’affaire américaine Oracle v. Google.

Voici un billet, beaucoup plus bref cette fois, pour faire une petite mise à jour sur cet épineux dossier… avec pour thème les contes fantastiques.

1) L’appel de Oracle devant le Magenmagot

On apprenait plus tôt ce mois-ci que Oracle avait porté le jugement de première instance en appel en déposant un imposant mémoire qui commence par un … Continue Reading

Droit d’auteur dans les logiciels 101 – Oracle c. Google

Par: Xavier Beauchamp-Tremblay

Ce n’est pas à tous les jours qu’on voit un juge, qui fait de la programmation informatique, remettre à sa place un avocat célèbre (célèbre au point où – certains y verront un des ultimes hommages qu’un homme puisse recevoir – son personnage a été interprété par George Clooney dans une pièce de théâtre).

C’est pourtant ce qui est arrivé aux États-Unis (where else?) dans une affaire (Oracle v. Google) dans laquelle un jugement a été rendu en mai dernier.

Puisqu’elle date de quelques mois, le dossier n’est donc pas d’une actualité brûlante, mais il vaut la … Continue Reading

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