Le métier d’agent de brevets consiste en la rédaction de demandes de brevet et surtout, leurs examens avec des examinateurs des bureaux des brevets. C’est ce qu’on nomme communément la poursuite d’une demande de brevet, « patent prosecution ».
Il va sans dire qu’il y a un volet humain à la poursuite, en ce qu’un examinateur doit être convaincu de la brevetabilité d’une invention. Qui dit « humain », dit subjectivité. Par contre, certains critères sont foncièrement objectifs (e.g., nouveauté, formalités), et le débat se fait généralement sur les aspects plus subjectifs, telle l’évidence.
Or, il arrive à l’occasion que des examinateurs soient carrément mauvais, au point tel que des critères objectifs deviennent un vrai champ de bataille. Là, le doute peut s’installer, et l’examen devient imprévisible. Comme on négocie avec un humain, une série de facteurs peuvent influencer le résultat (humeur, culture, orgueil, langue, connaissances scientifiques). Vous seriez surpris du (bas) niveau d’anglais de certains examinateurs américains…
Dans un cas vécu, l’examinateur a dû être éduqué sur le principe de « normale » à une surface. En géométrie, une normale d’un plan, c’est en gros une relation perpendiculaire, mais appliqué aux trois dimensions. C’est connu, documenté, établi. N’empêche que plusieurs ressources ont dû être dépensées dans un dossier parce que l’examinateur ne comprenait pas ce concept, et qu’il était trop orgueilleux pour l’admettre.
Des statistiques sont compilées pour parler de la performance des examinateurs américains au site suivant :
Les chiffres y sont révélateurs pour mon examinateur orgueilleux. En particulier, le tableau montre qu’il alloue 25% moins de cas que ses collègues de département (art unit), si on ne passe pas par la procédure d’appel. Le tableau montre aussi qu’en appelant des décisions de cet examinateur, il se fait souvent renverser: 4 fois plus de ses dossiers sont accordés après appel que pour ses collègues de département.
Ce site peut donc clairement guider la stratégie d’examen. Plutôt que de débattre des points qui devraient normalement être acceptées, une visite au comité d’appel pourra aider au dénouement favorable. Après tout, on travaille avec des humains : qui aime se faire dire par ses superviseurs qu’il a tort?
