Tag Archives: Examen

Les changements aux procédures d’opposition ou de révision aux brevets aux États-Unis – partie 3 : les démarches d’opposition post-délivrance

Personnes-ressources : Alexandre Daoust, le 10 avril, 2013 Publié dans Brevets

Vous avez raté l’opportunité de soumettre un dossier de brevets antérieurs en vertu de la nouvelle procédure dont je faisais état dans mon dernier billet ? L’examen du dossier de brevet qui vous embête est terminé et le brevet est maintenant accordé ? Tout n’est pas perdu ! Ce n’est pas parce qu’un brevet a … Continuer la lecture

Portrait-robot d’un examinateur en brevets aux États-Unis

Personnes-ressources : Alexandre Daoust, le 25 mars, 2013 Publié dans Brevets

Si vous avez été impliqué dans un dossier de brevet aux États-Unis, il est plausible, à moins que vous ne soyez très riche, que vous ayez vécu un sentiment d’impuissance, d’incompréhension, voire même de frustration en faisant affaire avec les examinateurs du bureau des brevets de ce pays (United States Patent and Trademark Office – USPTO). Lors d’une discussion … Continuer la lecture

Brevet sur technologie verte : passe-droit à l’examen!

Personnes-ressources : Pierre T. Nguyen, le 6 février, 2013 Publié dans Brevets

Par: Pierre Nguyen Deux ans déjà! L’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) a mis en œuvre le 3 mars 2011 une initiative permettant d’accélérer l’examen de demandes de brevet liées à des technologies vertes. L’OPIC a donc joint à sa façon la vague écologique. Mais qu’en est-il au juste de ce programme? Les … Continuer la lecture

Entrevues avec Examinateurs de brevet: pourquoi s’en passer?

Personnes-ressources : Pierre T. Nguyen, le 24 janvier, 2013 Publié dans Brevets

Par: Pierre Nguyen On le sait tous, la poursuite pour l’obtention d’un brevet peut s’avérer coûteuse. Par exemple, pour un dossier américain, une seconde lettre officielle sur les mérites d’un dossier (i.e., excluant les réponses pour manque d’unité, « restriction requirement ») est très souvent finale. Et afin que de nouveaux arguments soit considérés en réponse à … Continuer la lecture