Un blogue sur la protection des intangibles (brevets, dessins industriels, droits d'auteur, marques, etc.)
Par: Robert Galbraith Xavier Beauchamp-Tremblay
Vendredi dernier, en étirant mon heure de lunch, je suis allé me balader dans une librairie du centre-ville.
J’ai été amusé de voir que les employés du libraire en question, bien au courant de l’actualité …
Commençons par un point d’ordre:
Vous aurez remarqué qu’après des débuts hyperactifs, le rythme des billets publiés en ces pages a considérablement diminué ces derniers temps.
Ça s’explique par deux choses:
…
Le gouvernement canadien a publié vendredi dernier un nouveau projet de loi très important dans le domaine de la propriété intellectuelle.
Le titre un peu paternaliste de l’annonce (« Le gouvernement Harper protège les Canadiens contre les produits contrefaits »)…
Par: Xavier Beauchamp-Tremblay
À la fin de l’année 2012, j’ai publié un long billet tentant de résumer les principes applicables au droit d’auteur dans les logiciels, m’inspirant pour ce faire d’un jugement rendu en mai dans l’affaire américaine Oracle v.
Par: Xavier Beauchamp-Tremblay
Sur Twitter, on trouve un peu n’importe quoi (ça, par exemple), mais il ne faut pas pour autant tenir pour acquis qu’on peut faire n’importe quoi avec un tweet… du moins selon un tribunal new-yorkais…
Par : Xavier Beauchamp-Tremblay
La Cour fédérale a rendu avant les fêtes un jugement intéressant (à nous entendre, ils le sont tous n’est-ce pas?) quant à l’emploi des marques de commerce via Internet.
Le jugement s’inscrit dans une série de…
