Tout récemment, Geneviève Hallé-Désilets, stagiaire au bureau de Québec, m’a approché concernant un billet reliant la propriété intellectuelle au secteur de la mode. Pour adapter ma citation favorite de Calvin Candie du film Django Unchained, je dirais que l’idée
Prenons au hasard un sujet de conférence. Mettons, « Ce que le jeu de Monopoly peut nous apprendre sur le droit d’auteur dans les logiciels ».
Comme pour les poupées russes, ce titre de conférence en appelle un autre :
Si Pierre Nguyen parle souvent de biscuits, moi je parle souvent du dossier Oracle c. Google.
J’ai écrit en décembre 2012 au sujet de la décision rendue par le juge Alsup du District Court du nord de la
Une entreprise qui fournit à ses abonnés l’accès à un système d’antennes et serveurs, permettant à chacun de visionner sur Internet des émissions de télévision à peu près en même temps qu’elles sont diffusées sur les ondes publiques, fait-elle une
Le gouvernement fédéral vient d’annoncer que la Loi sur la modernisation du droit d’auteur (aussi connue sous Projet de loi C-11) finira d’entrer en vigueur en janvier 2015, avec l’entrée en vigueur des dispositions relatives au régime d’ « avis
Auteur: Erika Bergeron-Drolet
Le 31 janvier dernier, la Cour d’appel du Québec a rejeté la demande de Laurent Lachance afin que soit reconnu son droit d’auteur dans la populaire série pour enfants Passe-Partout et, à ce titre, d’obtenir des redevances