Tag Archives: TI

Le retour des trolls

Personnes-ressources : Alexandre Daoust, le 25 février, 2016 Publié dans Brevets, Licences et contrats

Ce n’est pas d’hier qu’on parle de patent trolls aux Actifs créatifs. Je pense notamment aux billets intitulés Les brevets et le hockey et La chasse aux chasseurs de brevets, de ma collègue Alexandra Daoud (oui, vous avez bien lu – nous ne sommes pas la même personne!) Or, encore cette semaine, on me demandait d’en … Continuer la lecture

Les changements aux procédures d’opposition ou de révision aux brevets aux États-Unis – partie 3 : les démarches d’opposition post-délivrance

Personnes-ressources : Alexandre Daoust, le 10 avril, 2013 Publié dans Brevets

Vous avez raté l’opportunité de soumettre un dossier de brevets antérieurs en vertu de la nouvelle procédure dont je faisais état dans mon dernier billet ? L’examen du dossier de brevet qui vous embête est terminé et le brevet est maintenant accordé ? Tout n’est pas perdu ! Ce n’est pas parce qu’un brevet a … Continuer la lecture

Nouvelles directives du Bureau des brevets canadien: problème d’ordinateur?

Personnes-ressources : Awa Carole Diop, le 18 mars, 2013 Publié dans Brevets

Par : Awa Carole Diop Suite à la décision Amazon.com (2010 FC 1011, 2011 FCA 328), le Bureau des brevets canadien a révisé ses pratiques en matière d’examen et de nouvelles directives (PN2013-02 et PN2013-03) ont été publiées le 8 mars 2013. Celles-ci invitent à user de prudence quant aux approches contenues dans certaines sections … Continuer la lecture

Conte fantastique en droit d’auteur dans les logiciels: prophéties, sorciers et géants

Personnes-ressources : Xavier Beauchamp-Tremblay et Madeleine Lamothe-Samson, le 26 février, 2013 Publié dans Droit d'auteur

Par: Xavier Beauchamp-Tremblay À la fin de l’année 2012, j’ai publié un long billet tentant de résumer les principes applicables au droit d’auteur dans les logiciels, m’inspirant pour ce faire d’un jugement rendu en mai dans l’affaire américaine Oracle v. Google. Voici un billet, beaucoup plus bref cette fois, pour faire une petite mise à jour sur cet … Continuer la lecture

Droit d’auteur dans les logiciels 101 – Oracle c. Google

Personnes-ressources : Xavier Beauchamp-Tremblay et Madeleine Lamothe-Samson, le 12 décembre, 2012 Publié dans Droit d'auteur

Par: Xavier Beauchamp-Tremblay Ce n’est pas à tous les jours qu’on voit un juge, qui fait de la programmation informatique, remettre à sa place un avocat célèbre (célèbre au point où – certains y verront un des ultimes hommages qu’un homme puisse recevoir – son personnage a été interprété par George Clooney dans une pièce de théâtre). C’est … Continuer la lecture

MPEG LA: Un patent troll? Un patent pool!

Personnes-ressources : Pierre T. Nguyen, le 6 décembre, 2012 Publié dans Brevets

Le sujet chaud en brevets, ce sont les « patent trolls » qui peuplent les cours de leurs complexes dossiers de contrefacon de brevets. La dénomination maintenant acceptée d’un patent troll – nom péjoratif selon les trolls – est « non-practicing entity », ou tout simplement NPE, pour entité non-pratiquante: une entreprise qui n’a comme activité que de faire … Continuer la lecture

Lodsys et les « patent trolls »

Personnes-ressources : Alexandra Daoud, le 22 novembre, 2012 Publié dans Brevets

Lors d’une récente présentation, on m’a demandé mon avis sur les « patent trolls » et plus particulièrement sur le cas de Lodsys, une entreprise qui ne commercialise aucun produit mais qui a obtenu quelques brevets dans les domaine de l’Internet et du développement d’applications. Le modèle d’affaires de Lodsys consiste à générer des revenus … Continuer la lecture